Dernière mise à jour : 27 août 2025
Éditeur du site
Oxygène Marketing – forme juridique : entreprise individuelle
- Responsable de la publication : Audryk Chesse
- Adresse : 38110 Faverges‑de‑la‑Tour, France
- Téléphone : +33 6 83 12 60 70
- E‑mail : contact@oxygene‑marketing.com
- SIREN/SIRET : [à compléter]
- RCS / RM : [à compléter le cas échéant]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter le cas échéant]
Conformément à la loi, ces informations permettent d’identifier l’éditeur du service de communication au public en ligne.
Hébergeur du site
À compléter :
- Nom / raison sociale : …
- Adresse : …
- Téléphone : …
- Site web : …
Même en cas d’hébergement gratuit, le nom, l’adresse et le téléphone de l’hébergeur doivent être indiqués.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure et code) est, sauf indication contraire, la propriété d’Oxygène Marketing ou utilisé avec les autorisations nécessaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, quel que soit le procédé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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Responsabilité
Oxygène Marketing s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualité des informations diffusées et se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. L’utilisation du site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.
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Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement : Oxygène Marketing – contact : contact@oxygene‑marketing.com
Finalités & bases légales
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Gestion des demandes via le formulaire de contact | Exécution de mesures précontractuelles & intérêt légitime à répondre |
| Prospection (e‑mails d’information, prise de rendez‑vous) | Consentement préalable ou intérêt légitime en B2B, selon les cas |
| Mesure d’audience & amélioration du site | Intérêt légitime ou consentement selon l’outil utilisé |
Données traitées
Données d’identification (nom, e‑mail, téléphone), informations fournies librement dans les messages, données techniques (logs, pages vues, identifiants de cookies/traceurs).
Durées de conservation (indicatives)
- Contacts : 3 ans après le dernier échange sans suite commerciale.
- Clients : durée de la relation contractuelle + archivage légal.
- Mesure d’audience : voir la section « Cookies & traceurs » ci‑dessous.
Destinataires
Personnel habilité d’Oxygène Marketing et prestataires techniques (hébergeur, outils d’analyse, CRM), dans la limite de leurs missions.
Transferts hors UE
Lorsque certains outils impliquent des transferts hors UE, des garanties appropriées sont mises en place (clauses types de protection des données, pays reconnus adéquats, etc.).
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment lorsqu’il constitue la base du traitement.
Pour exercer vos droits : contactez contact@oxygene‑marketing.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
Cookies & traceurs
Le site peut déposer des cookies et autres traceurs :
- Techniques indispensables (fonctionnement du site, sécurité, gestion du consentement, charge serveur, etc.).
- Mesure d’audience (statistiques anonymisées ou non, selon l’outil utilisé).
- Fonctionnels / marketing (vidéos, réseaux sociaux, publicité), le cas échéant.
Consentement : lorsqu’il est requis, votre consentement est recueilli via un bandeau. Vous pouvez le modifier à tout moment depuis le gestionnaire de préférences (si présent) ou en configurant votre navigateur.
Durées indicatives : pour la mesure d’audience exemptée de consentement, la CNIL recommande des cookies d’une durée de vie d’environ 13 mois et une conservation des informations collectées limitée à 25 mois. Pour les autres finalités, les durées sont limitées au strict nécessaire et précisées dans l’outil de gestion du consentement.
Médiation de la consommation
En cas de litige avec un consommateur, Oxygène Marketing propose un recours gratuit à un médiateur de la consommation.
- Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr
Ces informations doivent être facilement accessibles sur le site et, le cas échéant, dans les documents commerciaux (CGV, bons de commande).
Droit applicable & juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux matériellement et territorialement compétents du ressort du siège de l’éditeur (à préciser, ex. Tribunaux de Grenoble).
Contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données :
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